NANoREG - Une approche commune européenne en matière d’essais réglementaires des nanomatériaux manufacturés

Last updated on 14-12-2022 by Pierre Daubresse
Durée du projet :
mars 1, 2013
-
février 28, 2017

En bref

Le potentiel innovant et économique des nanomatériaux manufacturés (MNM) est menacé par une compréhension limitée des aspects liés à leur sécurité tout au long des chaînes de valeur. Des efforts considérables ont permis de mieux comprendre la toxicité des nanomatériaux manufacturés et l’exposition à ces derniers. Toutefois, les connaissances actuelles ne sont pas suffisantes afin de créer réglementations et il est urgent de répondre à ces questions ouvertes. L’approche exceptionnelle de NANoREG apportera ainsi des réponses pour la société, l’industrie, les pouvoirs législatifs et les pouvoirs réglementaires nationaux.

Description du projet

Le potentiel innovant et économique des nanomatériaux manufacturés (MNM) est menacé par une compréhension limitée des problèmes liés à l’environnement, à la santé et à la sécurité. Alors que les données sur la toxicité sont de plus en plus disponibles, leur pertinence pour les régulateurs est souvent incertaine ou non prouvée. Le raccourcissement du délai de mise sur le marché de nouveaux nanomatériaux manufacturés oblige les régulateurs à prendre des mesures urgentes. NANoREG est le premier projet PC7 à apporter les réponses requises par les régulateurs et les législateurs en matière de santé et de sécurité environnementales en les associant à une évaluation scientifique des données et des méthodes de test.
Sur base des questions et des exigences fournies par les régulateurs et les législateurs, NANoREG :

  1. fournira des réponses et des solutions à partir des données existantes, complétées par de nouvelles connaissances
  2. fournira une boîte à outils pertinentes pour l’évaluation des risques, la caractérisation, les essais de toxicité et les mesures d’exposition des nanomatériaux manufacturés
  3. élaborera, à long terme, de nouvelles stratégies de test adaptées aux exigences en matière d’innovation
  4. établira une collaboration étroite entre les autorités, l’industrie et la science, qui débouchera sur des approches de gestion du risque efficaces et applicables dans la pratique pour les nanomatériaux manufacturés et les produits qui en contiennent.

L’approche interdisciplinaire qui implique les trois principales parties prenantes (organismes régulateurs, l’industrie et la science) contribuera fortement à la réduction des risques des nanomatériaux manufacturés dans les produits industriels et les produits de consommation.
Le projet NANoREG commence par analyser les connaissances existantes (à partir des projets WPMN, FP et autres). Ce projet est combiné à une synthèse des besoins des autorités et des nouvelles connaissances comblant les lacunes identifiées, utilisées pour remplir la boîte à outils et la base de données NANoREG validées, conformément à la structure de la base de données IUCLID d’ECHA.
Afin de répondre aux questions et aux besoins en matière de réglementation, NANoREG entrera en contact avec les pouvoirs législatif et réglementaire dans les pays partenaires NANoREG, établira et intensifiera les contacts avec certaines industries et de nouvelles entreprises, de plus il nouera des contacts avec les institutions mondiales de normalisation et de régulation dans des pays comme les États-Unis, le Canada, l’Australie, le Japon et la Russie.

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